Missions G1 à G5 : votre responsabilité mission par mission

Son principe est simple : la connaissance du sol doit progresser au même rythme que le projet. On commence par identifier les risques du site (G1), on conçoit les ouvrages géotechniques (G2), puis on les étudie en détail et on suit leur réalisation (G3), sous la supervision du maître d’ouvrage (G4). Le diagnostic (G5) intervient à part, sur un élément précis, souvent sur un existant ou après un désordre.

La norme rappelle que le maître d’ouvrage ou son mandataire doit faire réaliser successivement chacune des missions des étapes 1 à 3. Dans la pratique, beaucoup de projets s’arrêtent à une G1 ou à une G2 AVP — et une part importante des sinistres naît de ces enchaînements incomplets.

Responsabilité et assurance. La G1 intervient en amont de la conception : son risque relève d’abord de la RC Pro. Mais la frontière est mince. Quand un constructeur fonde une maison directement sur les principes d’une G1, sans commander de G2, le rapport préalable devient de fait la seule étude de sol du projet. En cas de sinistre, sa précision et ses réserves seront examinées de près. Déclarez-la au contrat, et écrivez clairement ses limites.

Responsabilité et assurance. La G2 est le cœur de la responsabilité décennale du géotechnicien : c’est elle qui fixe les hypothèses sur lesquelles l’ouvrage est fondé. En G2 PRO, vous produisez des notes de calcul ; vos erreurs se retrouvent directement dans le béton. Les assureurs tarifent la G2 PRO nettement au-dessus de la G1, et regardent de près les types d’ouvrages concernés.

Responsabilité et assurance. En G3, vous êtes au plus près de l’ouvrage : vos plans d’exécution et vos décisions de chantier fixent les longueurs de pieux, les phases de terrassement, les seuils d’alerte. Réalisée pour l’entreprise de fondations, la G3 place le géotechnicien en position de sous-traitant : pas d’obligation légale d’assurance, mais une responsabilité recherchée pendant dix ans après la réception (art. 1792-4-2 C. civ.) et une attestation exigée par le donneur d’ordre. En G4, missionné par le maître d’ouvrage, vous êtes réputé constructeur : votre supervision engage votre décennale.

La G5 étudie un ou plusieurs éléments géotechniques spécifiques : un mur qui se fissure, une fondation existante avant une surélévation, un talus instable, les causes d’un sinistre. Elle peut intervenir à tout moment de la vie d’un ouvrage, et ne remplace pas les missions G1 à G4 pour un projet neuf.

Responsabilité et assurance. Un diagnostic pur relève de la RC Pro. Mais dès que vos préconisations servent à concevoir un confortement (micropieux, reprise en sous-œuvre, drainage), vous participez à un acte de construire : votre décennale peut être recherchée sur ces travaux. Les G5 réalisées pour des particuliers après une sécheresse, très nombreuses, sont à déclarer comme telles.

Chaque mission G s’appuie sur des « données géotechniques adaptées ». Que vous réalisiez les investigations vous-même ou que vous les confiez à une entreprise de sondage, votre contrat doit couvrir à la fois les dommages matériels causés sur le terrain (RC exploitation) et votre responsabilité du fait de vos sous-traitants.